Gemeente Wezembeek-Oppem
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Publications des années précédentes

Arrêté du Conseil Communal : impôt sur le précompte immobilier - fixation des centimes communaux additionnels - exercices 2014 à 2019 (23 décembre 2013)

Arrête du Conseil Communal: taxes communales complémentaires sur l'impôt des personnes physiques - exercices 2014 à 2019 (23 décembre 2013)

Arrêté du Bourgmestre : Signature de documents et correspondance en matière de Population, Etat Civil, Personnel, Bibliothèque, Enseignement francophone, Patrimoine (1er janvier 2014)

Arrêté du Bourgmestre : Signature de documents et correspondance en matière de Affaires sociales, Associations & Culture francophone, Communication (1er janvier 2014)

Arrêté du Bourgmestre : Signature de documents et correspondance en matière de Classes moyennes, Jeunesse, Sports, ALE, Santé, Handicapés, Enfance et famille (1er janvier 2014)

Arrêté du Bourgmestre : Livraison des permis de conduire - délégation (1er janvier 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - organisation du stationnement du rue Hendrik Smets (15 janvier 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - emplacement de stationnement pour personne handicapée : rue Hendrik Smets 31 (15 janvier 2014)

Arrêté du Bourgmestre: surveillant habilité (16 janvier 2014)

Arrêté de police de circulation routière: rue Gergel, limitation de vitesse pour 3,5T (19 février 2014, publication 3 mars 2014)

Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : place réservée, parking pour CD dans le chemin d'Auderghem (5 mars 2014, publication 17 mars 2014)

Modification de l’arrêté du conseil communal du 22 mars 2010 portant règlement relatif à la taxe sur la délivrance de pièces administratives, modifié par décision du conseil communal en date du 28 juin 2010, du 24 octobre 2011 et du 25 mars 2013 – à partir du 15 avril 2014 (31 mars 2014, publication 10 avril 2014)

Modification de l’arrêté du conseil communal du 10 mai 2010 portant règlement relatif à la taxe perçue au comptant sur les demandes, les informations et les attestations d’urbanisme, modifié en date du 6 septembre 2010 – à partir du 15 avril 2014 (31 mars 2014, publication 10 avril 2014)

Modification de l’arrêté du 25 mars 1999 portant fixation du règlement-rétribution sur la délivrance d’informations d’urbanisme aux notaires, modifié en date du 10 septembre 2001– à partir du 15 avril 2014 (31 mars 2014, publication 10 avril 2014)

Modification de l’arrêté du 6 mai 1999 portant fixation d’un règlement en vue de l’introduction d’une taxe sur l’évacuation et la conservation de biens trouvés en dehors des propriétés privées ou mis sur la voie publique en exécution de jugements d’expulsion, modifié en date du 10 septembre 2001 et du 23 juin 2003 – à partir du 15 avril 2014 (31 mars 2014, publication 10 avril 2014)
 
Règlement complémentaire de la police de la circulation - 30 km/h sur l'Avenue Albert (26 mars 2014, publication 18 avril 2014)

Arrêté du Bourgmestre : Signature de documents et correspondance en matière de Environnement, Plan Vert, Propreté Public, Mobilité et Bien-être Animal (14 avril 2014, publication 30 avril 2014)

Arrêté du Bourgmestre : Signature de documents et correspondance en matière de Travaux Publics, Urbanisme et Politique Coopération Intercommunale (14 avril 2014, publication 30 avril 2014)

Arrêté de police de circulation routière: organisation de stationnement dans l'avenue Bel Air (9 avril 2014, publication 13 mai 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - organisation de stationnement dans la rue Jozef De Keyser (9 avril 2014, publication, 13 mai 2014)

Modification de l'arrêté du Conseil Communal du 10 mars 2014 portant règlemant relatif à la taxe perçue au comptant sur les demandes, les informations et les attestations de l'urbanisme, modifié en date du 6 septembre 2014, à partir du 1er juin 2014 (19 mai 2014, publication 23 mai 2014)

Arrêté de police de circulation routière: organisation de stationnement dans l'avenue de l'Esplanade (4 juin 2014, publication 17 juin 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - Avenue Maurice Cesar (18 juin 2014, publication, 7 juillet 2014)

Modification de l’arrêté du conseil communal du 22 mars 2010 portant règlement relatif à la taxe sur la délivrance de pièces administratives, modifié par décision du conseil communal en date du 28 juin 2010, du 24 octobre 2011, du 25 mars 2013 et 31 mars 2014 – à partir du 1 juillet 2014 (30 juin 2014, publication 15 juillet 2014)

Modification de l'arrêté du conseil communal du 10 septembre 2001 fixant le règlement pour l'intervention des associations dans les frais d'énergie lors de l'utilisation des locaux communaux - à partir du 1er septembre 2014 (30 juin 2014, publication 15 juillet 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - Avenue Maurice Cesar - zone 30 (9 juillet 2014, publication, 31 juillet 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - Rue de la Faucille (9 juillet 2014, publication, 31 juillet 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - Rue Hard (9 juillet 2014, publication, 31 juillet 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - Rue Louis Marcelis (30 juillet 2014, publication 18 août 2014)

Règlement complémentaire de la police de la circulation - rue Jozef Baus, place de stationnement pour un personne handicapée (26 novembre 2014, publication 18 décembre 2014)

Reglement complementaire sur la police : abords du H-Hartcollege (20 février 2015, publication 30 mars 2015) 

Reglement complementaire sur la police : abords de l'école Letterbijter (20 février 2015, publication 21 mars 2015) 

Reglement complementaire sur la police : Carrefour Parvis Saint-Pierre - Rue Louis Marcelis (25 février 2015, publication 30 mars 2015) 

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: rue Gergel: limitation de vitesse pour +3,5t (14 janvier 2015, publication 4 février 2015)


Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: interdiction de stationnement dans l'avenue de Burbure (11 mars 2015, publication 13 mars 2015)

Reglement complementaire sur la police : passage pour piétons dans la Rue Frans Landrain (11 mars 2015, publication 13 mars 2015) 

Reglement complementaire sur la police : passage pour piétons dans la Petite Rue du Roi - Chaussée de Malines (11 mars 2015, publication 13 mars 2015) 

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: rue Louis Marcelis, messures dissuavises (18 mars 2015, publication 3 avril 2015)

Arrêt du conseil communal: Règlementtaxation sur les secondes résidences – a parti du premier janvier 2016 (30 mars 2015, publication 11 mai 2015)

Reglement complementaire sur la police : abords de l'écoles Rue du Long Chêne (22 avril 2015, publication 28 avril 2015) 

Reglement complementaire sur la police : abords de l'écoles Avenue des Marguerites (22 avril 2015, publication 28 avril 2015)

Reglement complementaire sur la police : abords de l'écoles Chemin au Bois (22 avril 2015, publication 28 avril 2015)

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: modification de la circulation à sens unique dans le Chemin d'Auderghem jusqu'au 13 juillet 2015 (29 avril 2015, publication 4 mai 2015)

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: organisation du stationement dans la Rue Gergel jusqu'au 1 septembre 2016 (6 mai 2015, publication 7 mai 2015)

Reglement complementaire sur la police de la circulation routière : stationnement décalé dans l'avenue Bel Air (24 juin 2015, publication 1 juillet 2015)

Reglement complementaire sur la police de la circulation routière : stationnement réservé pour CD (5 août 2015, publication 28 août 2015)

Reglement complementaire sur la police de la circulation routière : Avenue de l'Esplanade (5 août 2015, publication 28 août 2015)

Reglement complementaire sur la police de la circulation routière : stationnement dans la rue Gergel (5 août 2015, publication 28 août 2015)

Autorisation reglement de police: marché de Noël au Parvis Saint Pierre le 21 et 22 novembre 2015 (5 août 2015, publication 28 août 2015)

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: marché de Noël au Parvis Saint Pierre le 21 et 22 novembre 2015 (5 août 2015, publication 28 août 2015)

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: avenue Ter Meeren (5 août 2015, publication 28 août 2015)

Autorisation de règlement de police: zones de stationnement dans l'avenue d'Oppem, avenue des Hêtres Rouges, avenue de la Forêt et l'avenue des Fleurs (2 septembre 2015, publication 8 septembre 2015)

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: avenue Maurice Cesar, sens unique (25 septembre 2015, publication 30 septembre 2015)

Règlement fixant les redevances pour le stationnement des résidents et les cartes communales de stationnement – à partir du 1er octobre 2015 

Permis de reglement général de police pour la pose d'une banderole d'annonce des brocantes d'automne et de printemps dans l'école communale francophone "La Fermette" (23 septembre 2015, publication 6 octobre 2015)"

Autorisation de règlement de police: actions d'accueil et information à l'occasion de Toussaint dans les environs des cimetières de Woluwe-Saint-Lambert et Wezembeek-Oppem (23 septembre 2015, publication 5 octobre 2015)

Reglement complementaire sur la police de la circulation routière : Parc Résidence Bel Air (30 septembre 2015, publication 8 octobre 2015)

Ordonnance de police temporaire en matiere de circulation: sport de quartier le 4 novembre dans l'avenue du Lamier Blanc (14 octobre 2015, publication 19 octobre 2015)

Ordonnance de police temporaire en matière de circulation: fermeture partielle de l'avenue ter Meeren pour l'inauguration du centre 'Forum' le 13 novembre de 14h à 22h (21 octobre 2015, publication 26 octobre 2015)

Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : stationnement alterné dans l'avenue des Hêtres Rouges (18 novembre 2015, publication 30 novembre 2015)

Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Chaussée de Malines 181 - ligne discontinue de couleur jaune (18 novembre 2015, publication 30 novembre 2015)

Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : rue Louis Marcelis - stationnement entre le passage à niveau du tramway et la Clé des Champs (18 novembre 2015, publication 30 novembre 2015)

Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Warandeberg - excepté circulation locale (02 décembre 2015, publication 15 décembre 2015)

Ordonnance de policie temporaire en matière de circulation: Sport de Quartier dans l'avenue du Lamier Blanc le mercredi 23 décembre 2015 (11 décembre 2015, publication 15 décembre 2015)


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