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Règlement complémentaire relatif aux mesures intercommunales - zone C23 +3,5t ECL – la maille transport lourd « Kortenberg sud » N227 - N2 - E314 - N3 (MOB/25-06).
Date de publication jeudi 12 mars 2026Date décision mardi 17 février 2026Erratum bis règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : dispositif surélevé avenue Léopold III + rétrécissement de la chaussée + modification de la règle de priorité au niveau du croisement rue de la Limite/rue Verboomen/rue Perk + 2 effets de porte & règles de priorité
Date de publication lundi 2 mars 2026Date décision mardi 17 février 2026Règlement complémentaire à la police de la circulation routière pour les éléments de freinage dans la Chemin Ducal et l’ Avenue des Genêts (MV011)
Date de publication lundi 2 mars 2026Date décision mardi 3 février 2026Règlement complémentaire au code de la route pour la mise en place d'une zone 30 dans les rues suivantes : rue du Ruisseau, avenue du Bois d'Houthulst, rue Courbe, Opberg, Vosberg, rue Kale, avenue des Héros, avenue des Rossignols, clos des Pinsons, avenue du Couvent, avenue Van Sever
Date de publication lundi 2 mars 2026Date décision mardi 27 janvier 2026ERRATUM au règlement complémentaire de police de la circulation routière concernant les mesures de réduction de vitesse dans l’avenue des Ducs, entre l’avenue des Trembles et la rue d’Argile (MV133). Décision.
Date de publication lundi 23 février 2026Date décision mardi 20 janvier 2026Règlement complémentaire de police de la circulation routière pour l'aménagement d'un passage pour piétons supplémentaire à hauteur du numéro 181 de la rue Jan Baptist De Keyzer (MV178). Décision.
Date de publication lundi 23 février 2026Date décision mardi 20 janvier 2026Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour le problème de stationnement le long de la N 226 avenue de Wezembeek (MV023). Décision.
Date de publication lundi 22 décembre 2025Date décision mardi 2 décembre 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour l'introduction d’une limitation de vitesse à 30km/h et la mise en place de mesures de réduction de la vitesse dans la rue Louis Marcelis (MV140). Approbation.
Date de publication jeudi 18 décembre 2025Date décision mardi 25 novembre 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour l'installation d'éléments ralentisseurs dans la Drève de la Ferme (MV128). Décision.
Date de publication mardi 16 décembre 2025Date décision mardi 18 novembre 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière en vue de mesures de réduction de la vitesse dans l’avenue des Ducs entre l’avenue des Trembles et la rue d’Argile (MV133). Décision.
Date de publication vendredi 21 novembre 2025Date décision mardi 21 octobre 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour la suppression et le déplacement d'une place de stationnement pour personnes handicapées, Drève de la Ferme (MV168). Décision.
Date de publication vendredi 10 octobre 2025Date décision mardi 30 septembre 2025Erratum approbation règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : dispositif surélevé avenue Léopold III + rétrécissement de la chaussée + modification de la règle de priorité au niveau du croisement rue de la Limite/rue Hubert Verboomen/rue Perk + deux effets de porte
Date de publication lundi 6 octobre 2025Date décision mardi 16 septembre 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour la mise en place d'une interdiction d'arrêt et de stationnement dans la rue Louis Marcelis en face des numéros 126-128-130-132-134 (MV158). Décision.
Date de publication lundi 14 juillet 2025Date décision mardi 1 juillet 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour la création d'une place de stationnement temporaire pour personnes handicapées avenue Brueghel 5. Approbation.
Date de publication jeudi 19 juin 2025Date décision mardi 27 mai 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour la mise en place d'une zone 30 dans une partie de l'avenue de l’Hippodrome (MV163). Décision.
Date de publication jeudi 19 juin 2025Date décision mardi 27 mai 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à l'interdiction de stationnement à proximité du terminus du tram. Décision.
Date de publication jeudi 19 juin 2025Date décision mardi 27 mai 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour l’extension de l'interdiction de stationnement avenue Brueghel 7 au moyen de bordures jaunes (MV156). Décision.
Date de publication mercredi 14 mai 2025Date décision mardi 6 mai 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour l'introduction d'une place de stationnement temporaire pour handicapés dans la rue Jan Baptist De Keyzer entre les numéros 120 et 122 (MV168). Décision.
Date de publication mercredi 14 mai 2025Date décision mardi 6 mai 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - essai de circulation à sens unique avenue des Hortensias. Décision.
Date de publication vendredi 2 mai 2025Date décision mardi 8 avril 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour le prolongement d'une ligne jaune discontinue existante sur la bordure du trottoir dans la rue Jan Baptist De Keyzer. Décision.
Date de publication vendredi 2 mai 2025Date décision mardi 8 avril 2025Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : prévoir une place de stationnement pour personne à mobilité réduite avenue Leopold III. Décision.
Date de publication lundi 27 janvier 2025Date décision mardi 17 décembre 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : avenue de l’Esplanade – avenue des Marguerites – Chemin au Bois (entre l’avenue de Grunne et la rue R. Hernalsteen) et avenue des Vignes (entre l’avenue des Coquelicots et la rue L. Marcelis) et le Parc Résidence Bel Air. Décision.
Date de publication jeudi 19 septembre 2024Date décision mercredi 4 septembre 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière: Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : introduction d’une zone cyclable phase 2 (MV102). Décision.
Date de publication jeudi 29 août 2024Date décision mercredi 21 août 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière: introduction circulation à sens unique avenue des Trembles. Décision.
Date de publication jeudi 13 juin 2024Date décision mercredi 8 mai 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Coupure avenue des Genêts à hauteur du Chemin Ducal. Décision.
Date de publication vendredi 7 juin 2024Date décision mercredi 8 mai 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : Zone de chargement et de déchargement avenue de l'Europe (MV18). Décision.
Date de publication vendredi 7 juin 2024Date décision mercredi 8 mai 2024Approbation de l'adaptation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière : N 226 avenue de Wezembeek entre la rue Louis Marcelis et l’avenue Oscar de Burbure (2.19.3.10). Décision.
Date de publication mercredi 22 mai 2024Date décision mercredi 8 mai 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière: N 226 avenue de Wezembeek entre la rue Louis Marcelis et l’avenue Oscar de Burbure (2.19.3.10). Décision.
Date de publication mardi 21 mai 2024Date décision mercredi 14 février 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière: rue Louis Marcelis en face de l’habitation numéro 126 – aménagement d'un emplacement pour personnes handicapées. Décision.
Date de publication vendredi 29 mars 2024Date décision mercredi 13 mars 2024Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière: aménagement d'une place de stationnement pour personnes handicapées dans la rue Raymond Hernalsteen, à hauteur du numéro 117 (MV17). Décision.
Date de publication lundi 4 mars 2024Date décision mercredi 14 février 2024