Gemeente Wezembeek-Oppem
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Dates des séances

Les dates des séances du conseil communal en 2019 sont fixées comme suit:   

  • 2 janvier 2019 - séance d'installation
  • 11 février 2019
  • 25 mars 2019
  • 13 mai 2019
  • 24 juin 2019
  • 16 septembre 2019
  • 28 octobre 2019
  • 25 novembre 2019 (à confirmer)
  • 23 décembre 2019


Il est parfois nécessaire d'organiser des séances supplémentaires.


Les séances du conseil communal ont en géneral lieu dans la grande salle du centre "Forum" (avenue ter Meeren 3).

Ordre du jour

Le président du conseil communal invite les membres du conseil communal à se réunir en première séance, le lundi 25 mars 2019, à 20 heures, dans la grande salle du Forum.


A G E N D A

1. Règlement communal portant sur l’attribution des numéros de maison. Approbation.

2. Règlement communal portant sur les chèques-cadeaux pour les noces et les centenaires. Approbation du complément.

3. Règlement communal portant sur le fonctionnement des plaines de jeux. Approbation modification.

4. Règlement portant sur la taxe pour la délivrance de pièces administratives. Approbation modification.

5. Marché public portant sur l’exécution de travaux de toiture à l’école ‘la fermette’. Mode d’attribution, cahier des charges, devis, métré, formulaire d’offre et estimation. Approbation.

6. Plan de mobilité. Approbation du devis et modalités d’attribution.

7. Aménagement d’une route reliant la rue Louis Marcelis et l’avenue des Vignes dans le cadre du développement du centre de Wezembeek-Oppem. Approbation des conditions.

8. Révocation décision du conseil communal du 11 février 2019 portant sur la proposition de candidature d’un administrateur pour l’association chargée de mission Iverlek et proposition d’un candidat administrateur.

9. Désignation d’un représentant pour participer aux assemblées générales de la VVSG.

10. Désignation d’un représentant de la commune pour participer aux assemblées générales de l’ASBL OVSG.

11. Désignation d’un membre effectif et d’un suppléant au comité de gestion - centre d’enseignement "De Rand Ned".

12. Désignation d’un membre effectif et d’un suppléant au comité de gestion - centre d’enseignement "De Rand FR".

13. Désignation d’un représentant pour l’ASBL ERSV Vlaams Brabant.

14. Désignation d’un représentant pour ‘’Bekkenbestuur Dijle-Zennebekken’’.

15. Désignation d’un représentant de la commune pour assister aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la ‘’Gewestelijke Maatschappij voor Volkshuisvesting’’ (sociéte régionale du logement social).

16. Fixation du mandat du représentant de la commune et de son suppléant à la commission de concertation de Brussels Airport .

17. Désignation d’un représentant et d’un suppléant pour l’ASBL Regionaal Landschap Brabantse Kouters (ayant pour unité d’établissement Regionaal Landschap Groene Corridor).

18. Désignation d’un représentant pour participer aux assemblées générales de De Lijn.

19. Désignation des représentants au ‘’Vervoerregioraad Vlaamse Rand’’.

20. Désignation d’un représentant dans la commission de pilotage travail de proximité de Haviland.

21. Désignation d’un représentant et de son suppléant pour assister aux assemblées générales de la SCRL Poolstok.

22. Désignation d’un représentant pour assister aux assemblées générales de l’ASBL 3W plus werk.

23. Désignation d’un représentant et de son suppléant pour assister aux assemblées générales de la Tussengemeentelijke Maatschappij voor Services ( TMVS).

24. Désignation de candidats dans le cadre de la collaboration au sein de la régie provinciale autonome VERA (comité de pilotage, comité consultatif et comité pour le plan technique).

25. Conseil d’administration de la bibliothèque. Désignation des membres.

26. Fixation du mandat du représentant de la commune pour participatier à l’assemblée générale de l’intercommunale Haviland le 28 mars 2019.

27. 3W plus werk. Prolongation affiliation.

28. Règlement d’ordre intérieur pour le personnel communal. Prise de connaissance de l’arrêté de suspension (1 article). Approbation adaptation.

29. Comptes annuels 2018 et budget 2019 de l’association intercommunale 'Samenwerking rond integratie en participatie' (‘coopération pour l’intégration et la participation’). Approbation.

30. Subsides K.S.C. Sprint et K.V.K. WO, exercice 2017. Approbation paiement.

31. Trophée du Mérite sportif 2018. Fixation du montant et approbation paiement des lauréats.

32. Conseil communal. Approbation du procès-verbal de la séance publique du 11 février 2019.

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